Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TESSIER SERGE, DOMINIQUE, MICHEL

Numéro de dépôt :
3165938
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2012
Marque figurative de TESSIER SERGE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mai 2002 par TESSIER SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est TESSIER SERGE, DOMINIQUE, MICHEL domicilié(e) 29, RUE DE LA FERME,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TESSIER SERGE, DOMINIQUE MICHEL domicilié(e) 29, RUE DE LA FERME,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165938.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 mai 2012.

TESSIER SERGE a également déposé les autres marques suivantes : LES TESSIER


TESSIER SERGE, DOMINIQUE, MICHEL - 29, RUE DE LA FERME,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


TESSIER SERGE, DOMINIQUE MICHEL - 29, RUE DE LA FERME,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. - Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. - Vêtements, chaussures, chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.